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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac
Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
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Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau
Déploiement des réseaux à Nançay
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 0503S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Déploiement de la fibre dans les zones d'appel à manifestation d'intention d'investissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 0290S posée par Mme Laurence Garnier
Conséquences du plan de fermeture du réseau téléphonique en cuivre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 0230S posée par Mme Annick Jacquemet
Terminaux de paiement électroniques à écran tactile pour les personnes déficientes visuelles
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 0724S posée par Mme Patricia Demas
Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs
La question a été retirée
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Question n° 0498S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Réguler les big techs pour libérer le potentiel du multicloud en France et en Europe
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 0246S posée par M. Gilbert Bouchet
Pôle d'écotoxicologie de la Drôme
La question a été retirée
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Question n° 0236S posée par Mme Catherine Deroche
Fonds unique interministériel et pôles de compétitivité
La question a été retirée