Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
-
Question n° 1993S posée par M. Jean-Claude Anglars
Revalorisation des pensions de retraites les plus faibles des artisans et commerçants et solidarité nationale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
-
Question n° 1839S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 1257S posée par M. Olivier Cigolotti
Élargissement de la prime « grand âge »
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1140S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Conséquences du Brexit sur les retraites et les contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
-
Question n° 1142S posée par M. Éric Gold
Prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 1434S posée par Mme Nadia Sollogoub
Forfait transport pour l'accueil de jour dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 1338S posée par Mme Frédérique Puissat
Difficultés de recrutement des établissements pour personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 0850S posée par Mme Nadia Sollogoub
Liquidation des retraites des poly-pensionnés
La question est caduque
-
Question n° 0775S posée par M. Jean-François Rapin
Majoration des pensions de retraite des fonctionnaires ayant élevé au moins trois enfants
La question est caduque
-
Question n° 0464S posée par M. Édouard Courtial
EHPAD de Méru
La question a été retirée