Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 30051 posée par M. Claude Fuzier

    Qualité biologique des pâtisseries

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 05484 posée par M. Pierre Matraja

    Boulangers-pâtissiers: réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 09729 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Boulangerie-pâtisserie: cas des apprentis

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 09887 posée par M. Jean Francou

    Marseille: situation fiscale de certains boulangers

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 10637 posée par M. Georges Berchet

    Boulangerie artisanale

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01738 posée par M. Christian Poncelet

    Pâtisseries: achats de sucre en vrac

    La question est caduque

  2. Question n° 21845 posée par M. Philippe François

    Menaces des hypermarchés sur les artisans boulangers

    La question est caduque

  3. Question n° 25199 posée par M. Georges Lombard

    Plan de modernisation de la boulangerie et concurrence avec les grandes surfaces

    La question est caduque

  4. Question n° 1288S posée par M. Pascal Martin

    Ouverture des boulangeries et pâtisseries sept jours sur sept

    La question a été retirée

  5. Question n° 19476 posée par Mme Elsa Schalck

    Aide financière pour les pâtisseries-salons de thé

    La question a été transformée.