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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 26724 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Canton de Saint-Arnoult: révision de la carte scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27529 posée par M. Jacques Chaumont
Carte scolaire: assouplissement de la réglementation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein
Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29058 posée par M. Henri Caillavet
Ecoles normales d'instituteurs: suppression de postes de professeur
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29153 posée par M. Philippe Machefer
Houilles: date de financement du lycée d'enseignement professionnel
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 02671 posée par M. Serge Boucheny
Situation de l'école primaire et maternelle à Paris (15)
La question est caduque
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Question n° 22401 posée par M. Rémi Herment
Financement des dépenses d'investissement des collèges
La question est caduque
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Question n° 25964 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Affectation de professeurs des écoles dans le département de Haute-Savoie
La question est caduque
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Question n° 35061 posée par M. Charles Descours
Conséquences pour la commune de Oytier-Saint-Oblas de la modification de la carte scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 36603 posée par M. Bernard Saugey
Conséquences de la modification de la carte scolaire pour les finances de la commune de Oytier-Saint-Oblas
La question est caduque