Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 19997 posée par Mme Chantal Deseyne

    Producteurs de petits gibiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 19263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pratique de la pêche de loisir et confinement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou

    Situation de la pêche de loisir

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 19219 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir

    Réponse du Ministère de la transition écologique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19054 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

    La question est caduque

  2. Question n° 17688 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

    La question est caduque