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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 26814 posée par M. Charles Ferrant
Sports équestres: TVA
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 28872 posée par M. Pierre Louvot
Chevaux de concours: régime fiscal
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 28879 posée par M. Paul Seramy
Chevaux de concours: régime fiscal
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 28886 posée par M. Rémi Herment
Chevaux de concours: régime fiscal
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 29335 posée par M. Rémi Herment
Location de chevaux par les agriculteurs: aspects fiscaux
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy
Elevage des chevaux
La question est caduque
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Question n° 02496 posée par M. Jean Mercier
Grèce: exportation des chevaux
La question est caduque
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question est caduque
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Question n° 0011A posée par M. Paul Seramy
Organisation de l'élevage des chevaux et lutte contre certaines pratiques de leur abattage
La question a été retirée
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Question n° 02652 posée par M. Raymond Poirier
Problèmes nutritionnels sur l'économie de l'élevage: bilan d'étude
La question est caduque