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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 145 trouvées
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Question n° 25961 posée par M. Maurice Janetti
Conseillers techniques et pédagogiques de la jeunesse et des sports: situation
Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs
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Question n° 26434 posée par M. René Tinant
Agents contractuels du ministère de l'Agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29170 posée par M. Claude Mont
Personnel contractuel du CNRS: situation
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 29237 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents des services extérieurs de la coopération: situation contractuelle
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 29238 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents des services extérieurs de la coopération: situation financière
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 33398 posée par M. Paul Jargot
Situation du laboratoire de spectrométrie physique de Grenoble
La question est caduque
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Question n° 02028 posée par M. André Meric
Centre national de la cinématographie: situation
La question est caduque
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Question n° 02114 posée par M. Henri Caillavet
Enseignement technique agricole public: situation des agents contractuels
La question est caduque
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Question n° 02198 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Agents contractuels des affaires étrangères en poste à l'étranger: couverture du chômage
La question est caduque
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Question n° 00492 posée par M. Maurice Janetti
Situation juridique du personnel enseignant des centres de formation des apprentis gérés par les chambres des métiers
La question est caduque