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390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 334 trouvées
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Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero
Vélomoteurs: création d'un permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26301 posée par M. Maurice Janetti
Sentiers de grande randonnée: utilisation exclusive par les piétons
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26302 posée par M. Maurice Janetti
Sentiers de grande randonnée: dépôt d'un projet de loi
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27132 posée par M. Georges Treille
Conditions d'âge pour la conduite des cyclomoteurs
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27415 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit des véhicules à moteur
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 00473 posée par M. Jacques Braconnier
Concurrence japonaise dans les secteurs industriels de l'automobile et du cyclomoteur
La question est caduque
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Question n° 02590 posée par M. Rémi Herment
Permis de conduire: réglementation concernant les motocyclettes
La question est caduque
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Question n° 18267 posée par M. Rémi Herment
Réforme du permis moto: conséquences pour les collectivités locales
La question est caduque
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Question n° 25262 posée par M. Jacques Valade
Parc motocycliste de la police nationale
La question est caduque
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Question n° 25292 posée par M. Pierre Lacour
Etat du parc motocycliste de la police nationale
La question est caduque