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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 470 trouvées
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Question n° 27585 posée par M. Ronan Le Gleut
Conditions d'accueil et de séjour des touristes français au Mexique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 22815 posée par M. Patrice Joly
Fermeture du bureau des douanes de Nevers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 13624 posée par M. Michel Dagbert
Suppression des missions fiscales de la direction générale des douanes et des droits indirects
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 13290 posée par Mme Marie Mercier
Fermeture de la brigade des douanes de Chalon-sur-Saône
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 0980G posée par M. Richard Yung
Mesures américaines prises contre les exportations européennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 28457 posée par Mme Catherine Procaccia
Fonctionnement des passages automatisés rapides aux frontières extérieures
La question est caduque
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Question n° 28287 posée par Mme Patricia Schillinger
Révision des droits d'accise sur le tabac et lutte contre le tabagisme
La question est caduque
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Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
La question est caduque