Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 25751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Plafonnement des recrutements dans les établissements publics d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 25501 posée par M. Michel Doublet

    Crédits alloués à l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 23639 posée par M. Claude Biwer

    Situation de l'enseignement agricole meusien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 20527 posée par M. Georges Mouly

    Réduction de la dotation horaire des établissements d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20586 posée par M. Bernard Murat

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02445 posée par M. Henri Caillavet

    Avenir de l'enseignement agricole public

    La question est caduque

  2. Question n° 01540 posée par M. Tony Larue

    Situation de l'enseignement agricole public

    La question est caduque

  3. Question n° 00836 posée par M. Hubert D'Andigne

    Enseignement agricole privé: subventions de fonctionnement

    La question est caduque

  4. Question n° 32518 posée par M. René Tinant

    Etablissements d'enseignement agricole: décret d'application

    La question a été retirée