Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 11583 posée par M. René-Pierre Signé

    Inquiétudes des professeurs d'éducation musicale en collèges et lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir de l'enseignement musical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 14606 posée par M. Guy Fischer

    Disparition de l'enseignement de la musique dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22237 posée par M. Philippe Esnol

    Fermetures de filières dans les lycées des Yvelines

    La question est caduque

  2. Question n° 39628 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lycées professionnels : valorisation des filières spécialisées en arts plastiques et métiers d'art

    La question est caduque

  3. Question n° 39361 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lycées professionnels : création de classes à projet artistique et culturel (PAC)

    La question est caduque

  4. Question n° 37507 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction de classes à projet artistique et culturel dans les lycées d'enseignement général et technologique

    La question est caduque