Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 24569 posée par M. Jacques Grosperrin

    Déploiement de réseaux télécoms et formation de monopoles locaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  2. Question n° 1374G posée par Mme Christine Prunaud

    Plan de licenciements chez Nokia Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  3. Question n° 06966 posée par M. Robert Laufoaulu

    Situation et avenir de France câble radio aux îles Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 08178 posée par M. Georges Gruillot

    Réforme du statut de France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 07560 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réforme du statut de France-Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17470 posée par M. Jacques Grosperrin

    Dysfonctionnements du marché français des télécoms d'entreprise

    La question est caduque

  2. Question n° 16452 posée par M. Patrick Chaize

    Élargissement de l'accès au marché fixe professionnel à la diversité des opérateurs de communications électroniques

    La question est caduque

  3. Question n° 04473 posée par M. Gérard Roujas

    Avenir de la société Alcatel

    La question est caduque

  4. Question n° 04474 posée par M. Gérard Roujas

    Créations d'emplois à la société Alcatel

    La question est caduque

  5. Question n° 02387 posée par M. Pierre Noe

    Situation d'un centre de recherche de la CSEE à Orsay

    La question est caduque