Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12981 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Accès à la visioconférence dans les agences régionales de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 25043 posée par Mme Catherine Troendlé

    Revalorisation salariale des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 16253 posée par M. Jean Louis Masson

    Diplômes de préparateur en pharmacie et de préparateur hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 24168 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Statut des infirmières libérales intégrant par concours le service public

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 23262 posée par M. Robert Vizet

    Postes mis au concours 1991 de praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25186 posée par Mme Laurence Cohen

    Reconnaissance des qualifications des infirmiers anesthésistes

    La question est caduque

  2. Question n° 14335 posée par M. Guy Fischer

    Précarité du statut des psychologues contractuels

    La question est caduque