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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu
Fédération nationale du sport universitaire: mise en place
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 26908 posée par M. Eugène Bonnet
Fédérations sportives: statut des conseillers techniques
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 30941 posée par M. Guy Schmaus
Montant des subventions à des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 31014 posée par M. René Tinant
Conseillers techniques des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 31246 posée par M. Jacques Carat
Conseillers techniques mis à la disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22643 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
La question est caduque
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
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Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
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Question n° 26766 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
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Question n° 26976 posée par Mme Patricia Schillinger
Ligues alsaciennes de sport
La question est caduque