Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0271S posée par M. André Vallini

    Organisation du secours en montagne

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  2. Question n° 17069 posée par M. Maurice Blin

    Dispositions fiscales en faveur des gendarmes et sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 25426 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Amélioration de la rapidité des secours en cas de catastrophes

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 21441 posée par M. Claude Huriet

    Financement des systèmes d'alerte des services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 30646 posée par M. Francis Palmero

    Gendarmerie: revalorisation de certains avantages

    Réponse du ministère : Défense