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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte
Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 22414 posée par M. Yves Détraigne
Discrimination relative au handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 15490 posée par M. Alain Marc
Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 13574 posée par Mme Pascale Gruny
Scolarisation des enfants autistes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 12429 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en compte des individus atteints de dyspraxie dans l'exception aux droits d'auteurs en faveur des personnes handicapées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard
Reconnaissance des troubles anxieux scolaires
La question est caduque
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Question n° 23480 posée par M. Guillaume Gontard
Reconnaissance des troubles anxieux scolaires
La question est caduque
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Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès à l'école des enfants autistes
La question est caduque
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Question n° 15773 posée par M. Yves Détraigne
Intégration des enfants autistes en milieu scolaire ordinaire
La question est caduque