Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 26199 posée par M. Bernard Lemarié

    Pollution due aux vehicules à moteur: lutte contre les gaz toxiques

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 32531 posée par M. Claude Fuzier

    Moules et huîtres: présence d'hydrocarbures

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 0025A posée par M. Jean-François Pintat

    Diversification des approvisionnements en hydrocarbures

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 01628 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statistiques sur les permis de recherche d'hydrocarbures

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 01629 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en oeuvre du programme "hydrocarbures français"

    Réponse du ministère : Énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12694 posée par M. Thierry Repentin

    Permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.