Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23225 posée par M. Henri Cabanel

    Interdiction pour les produits végétaux d'utiliser des dénominations de produits carnés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 17585 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Harmonisation des pratiques dans le traitement de produits alimentaires par haute pression.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier

    Crise arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 07129 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etiquettes signalant la présence de produits transgéniques

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  5. Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti

    Problème de la tomate de conserve

    Réponse du ministère : Enseignement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05623 posée par M. André Rabineau

    Action des pouvoirs publics dans l'agro-alimentaire et la grande distribution

    La question est caduque

  2. Question n° 05462 posée par M. Philippe François

    Projet de taxe sur les matières grasses végétales

    La question est caduque

  3. Question n° 0115A posée par M. Raymond Dumont

    Exportations de produits agro-alimentaires transformés

    La question est caduque

  4. Question n° 01960 posée par M. Francis Palmero

    Produits alimentaires: utilisation d'arômes synthétiques

    La question est caduque