Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 24896 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des ingénieurs des travaux publics de l'État à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 23970 posée par Mme Nassimah Dindar

    Manque d'effectifs dans le milieu carcéral à la Réunion

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 24052 posée par Mme Viviane Malet

    Déchets dangeureux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 12246 posée par Mme Nassimah Dindar

    Risques pesant sur les exportations de fruits et de fleurs en provenance de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 04265 posée par Mme Nassimah Dindar

    Menace de disparition des services publics du grand sud à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21490 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre dramatique de l'océan indien à La Réunion

    La question est caduque

  2. Question n° 24250 posée par M. Pierre Lagourgue

    Création d'une chaire de droit international à l'université de la Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 0029A posée par M. Louis Virapoulle

    Situation des planteurs de canne à sucre du département de La Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 04910 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation de l'île de la Réunion

    La question est caduque

  5. Question n° 0349S posée par M. Louis Virapoulle

    La Réunion: aide au développement du tourisme

    La question a été retirée