Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0585S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Éolien flottant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 05113 posée par M. Philippe Paul

    Parcs éoliens et loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 03008 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 00151 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 20504 posée par M. Roland Courteau

    Développement de l'énergie éolienne en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19048 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    La question est caduque

  2. Question n° 18062 posée par M. François Marc

    Développement de l'éolien dans les zones littorales

    La question est caduque

  3. Question n° 08668 posée par M. Raymond Couderc

    Répartition de la taxe sur les éoliennes en mer

    La question a été transformée.