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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 21816 posée par M. Gérard Lahellec
Pour un brevet de technicien supérieur « mécatronique navale » au lycée maritime de Paimpol
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 23641 posée par M. François Marc
Urbanisation des parcelles dénommées « dents creuses » situées dans les hameaux
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
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Question n° 21875 posée par M. André Gattolin
Moyens de la recherche française en Arctique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 21049 posée par M. François Grosdidier
Réchauffement climatique, acidité de l'océan et biodiversité
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25575 posée par M. Philippe Paul
Qualification des produits de la mer non commercialisés
La question est caduque
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Question n° 25163 posée par M. Stéphane Sautarel
Situation des communes de montagne riveraines des grands lacs où s'appliquent à la fois la loi littoral et la loi montagne
La question est caduque
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Question n° 13668 posée par Mme Françoise Férat
Politiques de protection des récifs coralliens
La question est caduque
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Question n° 25467 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
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Question n° 15383 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque