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823 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 676 trouvées
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Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26692 posée par M. Louis Le Montagner
Conservatoire du littoral: action en faveur des loisirs
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 28485 posée par M. Joseph Yvon
Protection et aménagement des espaces littoraux: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 147 trouvées
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Question n° 29243 posée par M. Claude Fuzier
Plans d'aménagement des plages: position du Gouvernement
La question est caduque
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Question n° 29496 posée par M. Charles Ferrant
Industrie verrière en vallée de Bresle: conclusions d'une étude
La question est caduque
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Question n° 01764 posée par M. Jacques Moutet
Lutte contre la pollution: crédits
La question est caduque
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Question n° 02061 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
La question est caduque
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Question n° 02449 posée par M. Yves Le Cozannet
Sites classés: permis de construire
La question est caduque