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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier
Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Droit à l'image des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16973 posée par M. François Commeinhes
Dispositifs de financement du patrimoine ancien
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16262 posée par M. Jean-Louis Tourenne
Remparts de Dinan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 15755 posée par Mme Françoise Gatel
Préservation du patrimoine exceptionnel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 27580 posée par M. Claude Malhuret
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
La question est caduque
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
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Question n° 18105 posée par M. François Commeinhes
Dispositifs de financement du patrimoine ancien
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 0528S posée par M. Jacques Oudin
Etat du château de Noirmoutier-en-l'Île
La question a été transformée.
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Question n° 03815 posée par M. Emmanuel Hamel
Problèmes de gestion du personnel des monuments nationaux
La question a été retirée pour cause de décès.