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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 03533 posée par M. Claude Domeizel
Prise en compte des conséquences médicales des essais nucléaires sur les participants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 0075S posée par M. Jean Besson
Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
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Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido
Recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
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Question n° 21794 posée par M. Gilbert Chabroux
Laser mégajoule
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13224 posée par M. Michel Berson
État d'avancement de la remise à niveau de l'installation nucléaire de base n° 24 dite Cabri
La question est caduque
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Question n° 19951 posée par M. André Fosset
Signature du contrat d'objectif entre le Commissariat à l'énergie atomique et les ministères de tutelle
La question est caduque