Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 07175 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Question n° 00928 posée par M. Patrick Chaize

Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/08/2017
Question n° 00185 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

Étudiants en orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

16/06/2016

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 16115 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Situation des logopèdes en stage d'équivalence pour l'exercice de la profession d'orthophoniste en France

La question est caduque

14/05/2020
Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 23023 posée par M. Patrick Chaize

Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

La question est caduque

11/08/2016
Question n° 23006 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Frais de transport des étudiants en stage d'orthophonie

La question est caduque

04/08/2016
Question n° 22744 posée par M. Jean-Claude Leroy

Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

La question est caduque

14/07/2016

Voir toutes les questions sans réponses