Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2024 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1547 trouvées
-
Question n° 26023 posée par M. Albert Pen
Pêche sur les bancs de Terre-Neuve: répartition des quotas
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 26129 posée par M. Albert Pen
Iles de Saint-Pierre-et-Miquelon : délimitation de la zone économique française
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 26240 posée par M. Edouard Le Jeune
CEE.: élaboration d'un règlement concernant la pêche artisanale
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 26265 posée par M. Roger Poudonson
Projet de loi sur la pêche: date prévisible de dépôt
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 27054 posée par M. Raymond Marcellin
Morbihan: abus de l'utilisation du filet pélagique
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 477 trouvées
-
Question n° 02441 posée par M. Louis Minetti
Situation des pêcheurs corses
La question a été transformée.
-
Question n° 90013 posée par M. Philippe Machefer
Protection de la faune
La question est caduque
-
Question n° 90467 posée par M. Georges Lombard
Politique du Gouvernement pour développer la pêche industrielle et artisanale
La question est caduque
-
Question n° 02556 posée par M. Jacques Eberhard
Usine de conditionnement du poisson: aide de l'Etat
La question est caduque
-
Question n° 02947 posée par M. Michel Manet
Marché des pêches maritimes: restructuration et réorganisation
La question est caduque