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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 19872 posée par M. Hugues Saury

   Rodéos motorisés

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   31/12/2020
2. Question n° 20144 posée par M. Raymond Couderc

   Prévention routière

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   29/09/2011
3. Question n° 20164 posée par M. Robert Navarro

   Dispositifs de prévention routière

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   29/09/2011
4. Question n° 11211 posée par M. Bernard Piras

   Procédure de contestation des procès-verbaux d'infractions au code de la route

   Réponse du Ministère de la justice

   03/12/2009
5. Question n° 07995 posée par M. Jean Louis Masson

   Contrôle de la vitesse des poids lourds

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   19/03/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0612S posée par M. Emmanuel Hamel

   Excès de vitesse des chauffeurs routiers dans la région lyonnaise

   La question est caduque

   19/03/1997
2. Question n° 28014 posée par M. Luc Dejoie

   Licence d'apprentissage de la conduite à 16 ans

   La question est caduque

   30/01/1986