Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 21763 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Autoproduction d'électricité

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 21768 posée par M. Roland Courteau

    Rapport public de la Cour des comptes sur l'énergie et le développement durable

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 1340S posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Pratiques commerciales du secteur des énergies renouvelables

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  4. Question n° 1325S posée par M. Patrick Chaize

    Enquête nationale sur l'éclairage public en 2014

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

  5. Question n° 15483 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Clauses abusives dans les contrats passés entre les fournisseurs d'énergie et leurs clients

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10107 posée par M. François Grosdidier

    Publication du rapport de la mission interministérielle sur la fermeture des centrales à charbon

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12682 posée par M. Yves Chastan

    Transition énergétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09552 posée par M. Georges Gruillot

    Promotion des énergies renouvelables

    La question est caduque

  4. Question n° 10238 posée par M. Pierre Salvi

    Suite d'une étude sur l'utilisation des sous-sols à l'usage d'abri anti-retombées

    La question est caduque

  5. Question n° 11149 posée par M. René Ballayer

    Renchérissement du prix de l'énergie

    La question est caduque