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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 23026 posée par M. Étienne Blanc
Influence et agissements de la Turquie en France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet
Aide médicale d'État
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 19144 posée par M. Jean Louis Masson
Impunité des automobilistes étrangers sur les autoroutes françaises
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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Question n° 16216 posée par M. Jean-Noël Guérini
Restriction d'accès à l'aide médicale d'État
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 20161 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 23797 posée par M. Pierre Charon
Dispositifs de soins dispensés aux étrangers en situation irrégulière
La question est caduque
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Question n° 23024 posée par M. Étienne Blanc
Actes de violence contre les personnes d'origine kurde
La question est caduque
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Question n° 18276 posée par M. Roger Karoutchi
Contrôle des mineurs non accompagnés
La question est caduque
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Question n° 09864 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Évolution de l'aide médicale d'État depuis la suppression du forfait d'accès
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09865 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aide médicale d'État et nomadisme médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.