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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc
Situation de l'enseignement à la rentrée scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00223 posée par M. Franck Sérusclat
Perspectives de l'enseignement durant la scolarité obligatoire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 01591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Age de la scolarité obligatoire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07606 posée par M. Albert Voilquin
Blocage des prix: dérogation pour les fournitures scolaires
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 05147 posée par M. Raymond Poirier
Allocation de rentrée scolaire
Réponse du ministère : Famille
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 28226 posée par M. Jean Cluzel
Contrôle du respect de l'obligation scolaire
La question est caduque
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Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché
Fréquentation des cantines scolaires
La question a été retirée
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Question n° 16740 posée par M. Michel Moreigne
Allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
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Question n° 16898 posée par M. René Rouquet
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
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Question n° 16979 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Diminution de l'allocation de rentrée scolaire (ARS)
La question est caduque