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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02017 posée par M. François Grosdidier

    Représentation de l'établissement public de coopération intercommunale au détriment des communes dans les conseils d'administration des lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00541 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00298 posée par M. Simon Sutour

    Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00375 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07791 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01179 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible