Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
-
Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus
Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 1807S posée par Mme Christine Lavarde
Passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
-
Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27895 posée par M. Yves Bouloux
Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27828 posée par M. Jérémy Bacchi
Bilan nécessaire de l'agence nationale des sports
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives
La question est caduque
Pertinence