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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 509 trouvées
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Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas
Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10708 posée par M. David Ros
Application du programme scolaire d'éducation des jeunes à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10430 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Baisse de la dotation horaire globale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10228 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 10790 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Situation financière des établissements du réseau de la Mission laïque française en Espagne
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10380 posée par M. David Ros
Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10261 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Fermetures de classes et suppressions de postes dans l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0328S posée par Mme Patricia Demas
Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire
La question est caduque
Pertinence