Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 04432 posée par Mme Christine Herzog
Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03869 posée par M. Jean Louis Masson
Communautés de paroisses
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog
Régime des cultes applicables en Alsace Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02832 posée par Mme Christine Herzog
Conseils de fabrique en Alsace-Moselle privés de subventions
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02069 posée par M. Jean Louis Masson
Communautés de paroisses
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence