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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 397 trouvées
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Question n° 04914 posée par M. Michel Charasse
Clubs du 3ème âge: desserte des zones rurales
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 05745 posée par M. Louis Longequeue
Invalides de 3ème catégorie: situation
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05919 posée par M. Henri Caillavet
Clubs du 3ème âge: exonération de la taxe télévision
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 11490 posée par M. Michel Giraud
Classe de 3ème: utilisation d'un manuel d'histoire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11669 posée par M. Raymond Soucaret
3ème chaîne: nouvelle tranche horaire d'information
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 03785 posée par M. Marc Becam
Universités du 3ème âge: développement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10509 posée par M. Michel Durafour
Aide à domicile : exonération des charges sociales pour les employeurs demeurant en " résidence-services pour personnes du 3ème âge "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05013 posée par M. Jacques Habert
Mise en place d'un 3ème cycle au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09315 posée par Mme Nicole Bricq
Rémunération des fonctionnaires territoriaux de catégorie C
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12001 posée par Mme Odette Terrade
Remboursement des pilules contraceptives de 3e génération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence