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439 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 397 trouvées
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Question n° 09548 posée par M. Patrice Joly
Situation critique des personnels de l'enseignement agricole dans la Nièvre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot
Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08734 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Déblocage anticipé de l'épargne salariale pour l'arrivée du premier enfant
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 07866 posée par M. Alain Joyandet
Facturation de la restauration lors de l'arrêt des cours en fin d'année scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07882 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores lors des rave-party
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 11146 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Demande de « prime pour travail en territoire difficile » pour les soignants des urgences psychiatriques d'Édouard-Toulouse à Marseille
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09278 posée par M. Ian Brossat
Offre de soins en santé mentale à Paris : situation des hôpitaux de Saint Maurice
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0611S posée par M. Jean-Claude Anglars
Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05068 posée par M. Serge Babary
Règles d'établissement des certificats de décès
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00841 posée par M. Patrice Joly
Rééquilibrer les conditions de cotisations sociales, les garanties de revenu et l'aide à l'installation entre les médecins libéraux et la médecine salariée
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence