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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa
Couloir aérien entre la Chine et Taïwan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé
Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05043 posée par Mme Évelyne Perrot
Inquiétudes des transporteurs routiers
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 04834 posée par Mme Laurence Harribey
Délai de traitement des demandes de permis de conduire international
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi
Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21594 posée par M. Damien Regnard
Fonds de garantie européen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15820 posée par Mme Samia Ghali
Rapatriement des ressortissants français bloqués en Algérie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15193 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de remboursement des billets d'avion utilisés pour les rapatriements liés à la pandémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14861 posée par M. François Calvet
Ressortissants français bloqués à l'étranger dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence