Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06266 posée par M. Jean-Michel Baylet

Périmètre de la future Agence française de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

02/05/2013
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20029 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Inquiétudes suscitées par l'utilisation d'adjuvants aluminiques dans de nombreux vaccins

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 10092 posée par M. Alain Fauconnier

Installation des antennes-relais

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

10/09/2009
Pertinence
Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/01/2007
Pertinence