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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0386G posée par Mme Nathalie Goulet
Élection des grands électeurs municipaux aux sénatoriales
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 2193G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Dégazage sauvage d'un navire au large de la Corse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23500 posée par M. Serge Babary
Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1780G posée par Mme Émilienne Poumirol
Sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10297 posée par M. Mickaël Vallet
Nuit bleue en Corse
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 19536 posée par M. François Grosdidier
Incitation à la haine et à la violence en manifestation et sur les réseaux sociaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20725 posée par M. François Vendasi
Avions sanitaires affectés à la Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36999 posée par M. René Trégouët
Frais de déplacement des magistrats
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33423 posée par M. Jacques Peyrat
Disparition de la Caravelle Ajaccio-Nice le 11 septembre 1968 et levée du secret défense
La question est caduque
Pertinence