Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 28310 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28224 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences économiques de la hausse des prix du carburant sur les soins infirmiers à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 28225 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Hausse du coût des matières premières et de l'énergie sur le secteur agricole et de l'élevage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28226 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28227 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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