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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 1538G posée par M. Jean-Claude Anglars
Impact de la transition écologique sur notre politique industrielle
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 18940 posée par M. Jean-Claude Anglars
Compensations et garanties fiscales pour les collectivités territoriales des territoires ruraux industrialisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 18941 posée par M. Jean-Claude Anglars
Verdissement du parc automobile, emploi dans le secteur industriel automobile et pérennité de celui-ci
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars
Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 19745 posée par M. Jean-Claude Anglars
Transparence du Gouvernement sur le projet EDF Hercule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20270 posée par M. Jean-Claude Anglars
Avenir de la ligne SNCF de l'Aubrac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars
Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23864 posée par M. Jean-Claude Anglars
Suivi de l'entretien du réseau cuivre et des engagements de l'opérateur Orange
La question est caduque
Pertinence