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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 111 trouvées
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Question n° 34825 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation des avocats du barreau d'Angoulême en matière d'aide judiciaire
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02067 posée par M. Philippe Madrelle
RN10 Angoulème-Bordeaux: conditions de circulation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07858 posée par M. Marc Boeuf
Axe Angoulême-Bordeaux: état des travaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09541 posée par M. Michel Alloncle
Angoulême: éventuelle dissolution d'un régiment d'infanterie de marine
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02598 posée par M. Michel Crucis
Intensité de la circulation sur RN 10 entre Poitiers (Vienne) et Angoulême (Charente) et sur la RN 137 entre Nantes (Loire-Atlantique) et Sainte-Hermine (Vendée)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14158 posée par M. Christian Bonnet
Bilan et compte d'exploitation des communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04699 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Aménagement de la RN 10 au sud d'Angoulême
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39973 posée par M. Philippe Arnaud
Sécurité au feu des meubles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22833 posée par M. Michel Boutant
Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17826 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des seize communes charentaises victimes de la sécheresse de 2016
La question est caduque
Pertinence