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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08662 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaisons ferroviaires entre Thionville et Apach

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00916 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00922 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00483 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance et trafic sur la voie ferrée Sarreguemines-Bitche

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00520 posée par M. Jean Louis Masson

    Réactivation de la ligne ferroviaire transfrontalière entre Metz et Trêves

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16755 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance des voies ferrées et circulation à vitesse réduite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16461 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la vitesse des TER en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Faible