Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16967 posée par M. Cyril Pellevat

État des lieux de l'avancement du projet ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1061S posée par M. Loïc Hervé

Ligne ferroviaire de la vallée de l'Arve

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0567S posée par Mme Sylviane Noël

Modernisation du réseau ferroviaire en Haute-Savoie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0546G posée par M. Loïc Hervé

Perspectives pour la ligne à grande vitesse Lyon-Turin

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

14/11/2018
Pertinence