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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 01566 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les avalanches
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Mise en oeuvre de la directive Natura 2000
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09557 posée par M. Michel Barnier
Politique du transport terrestre dans les Alpes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier
Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 28169 posée par M. Alain Lambert
Situation des entreprises de moins de dix salariés assujetties à la taxe parafiscale perçue au profit du COREM
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé
Pertinence de la carte des classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25412 posée par M. Cyril Pellevat
Remise en service des trains de nuit sur les lignes Saint-Gervais Paris et Bourg-Saint-Maurice Paris avant 2026
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07692 posée par Mme Sylviane Noël
Nécessité d'aider les communes de moins de 10 000 habitants assurant le fonctionnement d'un centre hospitalier
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11516 posée par Mme Sylviane Noël
Législation relative à la crémation des personnes indigentes
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence