Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 11900 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation du Mobilier national et de son atelier décentralisé à Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20601 posée par M. Michel Moreigne

    Contrôle des collections de l'Etat déposées dans les bibliothèques municipales en Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12286 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des métiers d'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27945 posée par M. Ivan Renar

    Sauvegarde de la manufacture d'Aubusson et relance de la tapisserie française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte