Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 08633 posée par M. Jean Hingray

    Élus locaux face aux nouvelles problématiques du réchauffement climatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06370 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Raréfaction des oursins en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03440 posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie nationale de lutte contre le dérèglement et le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25900 posée par M. Éric Bocquet

    Multiplication des catastrophes naturelles depuis 50 ans

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19666 posée par M. Laurent Lafon

    Régulation de la température de chauffage des logements collectifs

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09158 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des gorgones en Méditerranée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00597 posée par M. Éric Bocquet

    Nouveau record de chaleur dans les océans

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26457 posée par M. Éric Bocquet

    Nouveau record de chaleur dans les océans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24768 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09358 posée par Mme Françoise Férat

    Politiques de protection des récifs coralliens

    La question est caduque

    Pertinence Faible