Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 18024 posée par M. Jacques Rocca Serra

Stratégies de prévention du littoral méditerranéen contre l'élévation du niveau marin

Réponse du ministère : Mer

24/10/1991
Pertinence
Question n° 12089 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Fiscalisation des redevances sur l'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/11/1998
Pertinence
Question n° 14470 posée par M. Georges Gruillot

Taxe générale sur les activités polluantes appliquées à l'eau

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/03/1999
Pertinence
Question n° 14741 posée par M. Louis Souvet

Taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/03/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09358 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de protection des récifs coralliens

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 24768 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de protection des récifs coralliens

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 26457 posée par M. Éric Bocquet

Nouveau record de chaleur dans les océans

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 00597 posée par M. Éric Bocquet

Nouveau record de chaleur dans les océans

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 09158 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des gorgones en Méditerranée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/11/2023
Pertinence