Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

Question n° 05597 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation de l'entreprise Meccano à Calais

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

02/03/2023
Pertinence
Question n° 26335 posée par Mme Véronique Guillotin

Site industriel de l'aéronautique à Domgermain

Réponse du Ministère des armées

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24534 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Devenir de l'usine Schaeffler à Calais

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11328 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir du site Faurecia d'Auchel

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08787 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Avenir du site Faurecia d'Auchel

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 07338 posée par M. Rachid Temal

Avenir du site industriel de la fonderie du Poitou

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 09620 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Santé des salariés de Stein Industrie Energie

La question est caduque

30/10/2003
Pertinence