Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0714S posée par M. Frédéric Marchand

Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. Antoine Lefèvre

Mise en 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

19/01/2023
Pertinence
Question n° 1855S posée par M. Frédéric Marchand

Engagement pour renouveau du bassin minier

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

14/10/2021
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Frédéric Marchand

Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

Avenir de l'orientation dans l'Aisne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/02/2019
Pertinence